Le 2 décembre 2013

Bureau Communautaire – Séance du 2 Décembre 2013


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Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 2 décembre 2013
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Délibération n° 2013-119/B11-001
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande d’un fonds de concours « ouverture des villes sur la mer » de la Commune de Saint-Leu pour la réalisation d’une étude urbaine ZAD de la Salette

Délibération n° 2013-120/B11-002
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de financement de la commune du Port pour la réalisation des travaux de réhabilitation du Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT)

Délibération n° 2013-121/B11-003
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ANRU SAINT-LEU – Demande de prorogation des délais contractuels.

Délibération n° 2013-122/B11-004
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande d’un fonds de concours de la commune de Saint-Leu pour la réhabilitation du lotissement SOBEPRE à Grand-Fond

Délibération n° 2013-123/B11-005
ECONOMIE / INSERTION – Attribution d’une subvention au lycée Saint-Paul IV dans le cadre du forum de l’ouest des métiers et des formations

Délibération n° 2013-124/B11-006
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Actualisation du plan de financement du Pôle Loisirs Nature de Dos d’Ane

Délibération n° 2013-125/B11-007
INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE – Schéma directeur immobilier des locaux à usage propre du TCO – Acquisition de locaux de bureaux dans le centre d’affaires Ansellia Zac Moulin Joli La Possession

Délibération n° 2013-126/B11-008
INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE – Affectation de la propriété « Maison Zitte » à Saint Paul

Délibération n° 2013-127/B11-009
ENVIRONNEMENT – Association Des Inclassables Réunionnais : Demande de subvention 2013

Délibération n° 2013-128/B11-010
ENVIRONNEMENT – Village Solaire De Dos D’âne – Avenant N°1 à la convention pour un report de date de fin de l’opération

Délibération n° 2013-129/B11-011
TRANSPORT – Avenant n °25 à la convention de DSP kar’ouest relatif à la gratuité du réseau kar’ouest pour les personnes âgées de plus de 65 ans

Délibération n° 2013-130/B11-012
TRANSPORT – Signature de l’avenant n°26 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation des transports urbains du TCO, relatif à la prise en compte de nouvelles adaptations sur le réseau kar’ouest

Délibération n° 2013-131/B11-013
TRANSPORT – Signature de l’avenant n°27 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation des transports urbains du TCO, relatif à la modification d’un indice dans la formule de révision des prix

Délibération n° 2013-132/B11-014
RESSOURCES HUMAINES – Mise à disposition à titre onéreux d’un agent du TCO auprès de la commune de Saint-Leu

Délibération n° 2013-133/B11-015
RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs par créations de postes

Délibération n° 2013-134/B11-016
RESSOURCES HUMAINES – Complément de subvention 2013 au T’COS pour la gestion des titres restaurant et subvention 2014

Délibération n° 2013-135/B11-017
COOPERATION DECENTRALISEE – Attribution d’une subvention à l’Observatoire Villes Ports – Océan Indien pour les années 2014, 2015 et 2016

Délibération n° 2013-136/B11-018
COOPERATION DECENTRALISEE – Attribution d’une subvention à l’association Médecins Océan Indien (MOI) pour la réalisation d’une mission médicale à Antanifotsy dans le cadre de la Coopération décentralisée entre Antanifotsy et La Possession

Délibération n° 2013-137/B11-019
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Convention-cadre entre le TCO et L’EPFR en faveur du logement aidé pour la période 2009-2013 – avenant n°1 de prorogation de la durée d’exécution de la convention-cadre et de modification des conditions d’octroi de la subvention

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