Le 1 juin 2015

Bureau Communautaire – Séance du 1er juin 2015


ORDRE DU JOUR

I. POLE RESSOURCES

1. RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2015-050/BC5-001 : Attribution d’une subvention au comité d’œuvres sociales du TCO au titre de l’exercice 2015

II. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 2015-051/BC5-002 : Subvention à l’ « Association Citoyens Contre le Chick » (ACCC) pour le plan ravines sur le territoire des communes de Saint-Paul et la Possession – années 2015 – 2016
  • AFFAIRE N° 2015-052/BC5-003 : Convention de subvention pour l’acquisition de broyeur pour les communes
  • AFFAIRE N° 2015-053/BC5-004 : Octroi d’une subvention à l’association citoyens contre le Chik (ACCC) pour le co-financement d’un projet de recyclerie

2. TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 2015-054/BC5-005 : Adhésion du TCO à AGIR

3. INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 2015-055/BC5-006 : Modification des délibérations n° 2015-017/BC2-012 et n° 2015-018/BC2-013 du Bureau Communautaire du 2 mars 2015 – Protocole de Projet Urbain Partenarial (pré-PUP) avec respectivement les consorts LOUAPRE et la société SCPR en vue du projet de constitution de réserves foncières relative à l’aménagement urbain Ecocité (commune de Saint-Paul)
  • AFFAIRE N° 2015-056/BC5-007 : Conclusion d’un bail à construction avec les entreprises STAR, RUN CABLES et TLR sur la zone ECOPARC le Port
  • AFFAIRE N° 2015-057/BC5-008 : Acquisition des parcelles CA 138p, 179, 192p, et CD 592, 616, 618p, dans le périmètre de l’extension de la ZAE de la Pointe des châteaux à Saint-Leu et passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 13 15 01 entre le TCO et l’EPFR

III. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 2015-058/BC5-009 : Convention d’objectifs et de moyens entre le Territoire de la Côte Ouest (TCO) et l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI), pour la période 2015 – 2017
  • AFFAIRE N° 2015-059/BC5-010 : Validation du nouveau plan de financement des études du sentier littoral en forêt domaniale de Saint-Paul

IV. ECOCITE

  • AFFAIRE N° 2015-060/BC5-011 : Demande d’adhésion du TCO à l’INTA (Association Internationale du développement Urbain) dans le cadre du projet ECOCITE au titre de l’année 2015
  • AFFAIRE N° 2015-061/BC5-012 : Convention avec l’INTA (Association Internationale du développement Urbain) pour l’organisation d’une visite d’études chez d’autres membres du réseau INTA en métropole et d’un panel sur la mise en œuvre opérationnelle du projet Ecocité
  • AFFAIRE N° 2015-062/BC5-013 : Demande de validation du plan guide avant approbation du conseil communautaire du 22 juin 2015

V. QUESTIONS DIVERSES


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