Le 19 octobre 2015

Bureau Communautaire – Séance du 19 octobre 2015


I.ADMINISTRATION GENERALE

1.AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 2015-094/BC9-001 : Rapport et Schéma de mutualisation 2015-2020.

II.FINANCES

1.RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2015-095/BC9-002 : Modification du tableau des effectifs par création de postes.

III.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

  • AFFAIRE N° 2015-096/BC9-003 : Octroi d’une subvention à l’AGORAH dans le cadre de la participation du TCO à l’expérimentation nationale de déploiement des observatoires locaux des loyers- année 2015.
  • AFFAIRE N° 2015-097/BC9-004 : PILHI : Plan de financement d’une étude pré-opérationnelle dans le cadre d’une Opération de Résorption de l’Habitat Spontané (RHS) sur la commune de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 2015-098/BC9-005 : PILHI : Plan de financement d’une étude pré-opérationnelle dans le cadre d’une Opération de Résorption de l’Habitat Spontané (RHS) sur le secteur de Ravine Daniel à Saint-Paul.

2.ECONOMIE-INSERTION

  • AFFAIRE N° 2015-099/BC9-006 : Adhésion du TCO au CNARM : Cotisation 2015
  • AFFAIRE N° 2015-100/BC9-007 : Validation du plan de financement de la programmation du plan local pour l’insertion et l’emploi (PLIE) 2015.
  • AFFAIRE N° 2015-101/BC9-008 : Demande de subvention de la Sem Gem’ Port des Mascareignes pour l’organisation du salon « Flore et Halle 2015 ».
  • AFFAIRE N° 2015-102/BC9-009 : Attribution d’une subvention à Les Rencontres alternatives dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 2015-103/BC9-010 : Attribution d’une subvention à LES PALETTES DE MARGUERITE dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 2015-104/BC9-011 : Attribution d’une subvention à L’INCUB GE dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 2015-105/BC9-012 : Attribution d’une subvention à HANDIRECT REUNION dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 2015-106/BC9-013 : Attribution d’une subvention à l’EPLEFPA de SAINT PAUL dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 2015-107/BC9-014 : Attribution d’une subvention à ECO MANIFESTATION REUNION dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 2015-108/BC9-015 : Attribution d’une subvention à CYBERUNGAME dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 2015-109/BC9-016 : Attribution d’une subvention à BALADES CREATIVES dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.

3.VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 2015-110/BC9-017 : Autorisation de signature de l’avenant n°2 au contrat de prestations intégrées signé avec la SPL TAMARUN et relatif à la gestion du camping Ermitage Lagon.
  • AFFAIRE N° 2015-111/BC9-018 : Autorisation de prise de participation au capital de la société publique locale (SPL) OUEST EVENT.

IV.POLE SERVICES PUBLICS

1.ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 2015-112/BC9-019 : Approbation du plan de financement prévisionnel pour l’acquisition de bio composteurs individuels de jardin à destination des usagers – (demande de cofinancement à l’ADEME).
  • AFFAIRE N° 2015-113/BC9-020 : Approbation du plan de financement prévisionnel pour l’acquisition de caissons pour les déchèteries du TCO – (demande de cofinancement à l’ADEME).

V.QUESTIONS DIVERSES


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