Le 18 novembre 2013

Bureau Communautaire – Séance du 18 Novembre 2013


Délibération n° 2013-118/B10-007
QUESTIONS DIVERSES / ADMINISTRATION GENERALE – Aide d’urgence aux Philippines

Délibération n° 2013-112/B10-001
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention 2013 complémentaire à l’association Grand Raid

Délibération n° 2013-113/B10-002
ECONOMIE ET INSERTION – Attribution d’une subvention à l’association des Producteurs et Transformateurs Fermiers (APTF) pour l’action : « Marché de Noël des hauts de l’Ouest – Edition 2013 »

Délibération n° 2013-114/B10-003
FONCIER – Rétrocession des terrains portés par le TCO à la SIDR, opérateur de la Commune pour la réalisation de la deuxième tranche de l’opération RHI Montvert à Trois-Bassins

Délibération n° 2013-115/B10-004
TRANSPORT – Validation des plans de financement des travaux de réalisation d’un TCSP (Transport en Commun en Site Propre) sur la rue du 20 décembre 1848 sur la commune du Port et sur la RN1E sur les communes du Port et de la Possession

Délibération n° 2013-116/B10-005
ENVIRONNEMENT – Demande de subvention et approbation du plan de financement relatif à l’acquisition de bacs de collecte sélective

Délibération n° 2013-117/B10-006
ENVIRONNEMENT – Convention pour la mise en oeuvre d’un programme de recherche et développement « Valorisation des boues de station d’épuration ».

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