Le 19 décembre 2017

Bureau Communautaire – Séance du 18 décembre 2017


ORDRE DU JOUR

I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 1 : Transfert de plein droit de personnels du TCO et/ou mise à disposition d’agents auprès du TCO suite au transfert de la compétence GEMAPI.
  • AFFAIRE N° 2 : Modification du tableau des effectifs par création de poste suite au transfert de la compétence GEMAPI.
  • AFFAIRE N° 3 : Adoption du règlement relatif à l’attribution du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

MOYENS GÉNÉRAUX

  • AFFAIRE N° 4 : Autorisation de sortie de véhicules de l’actif du TCO en raison de leur état de vétusté.

II. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 5 : Validation du plan de financement définitif de l’étude de préfiguration du transfert des compétences GEMAPI / EAU / ASSAINISSEMENT.
  • AFFAIRE N° 6 : Plan EAU-DOM – Validation du plan de financement pour le renforcement des capacités du TCO en termes de maîtrise d’ouvrage et d’ingénierie sur les volets eau et assainissement dans le cadre du transfert des compétences.
  • AFFAIRE N° 7 : Transfert GEMAPI – Signature d’une convention de gestion de la période cyclonique 2017-2018

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 8 : Signature d’un avenant à la convention avec l’Office National des Forêts et le Parc National relative à la gestion des déchets ménagers et assimiles en forêt de Mafate.
  • AFFAIRE N° 9 : Validation du plan de financement projet foyers témoins « Des poules pour réduire ses déchets ».

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 10 : Résiliation amiable de bail commercial– Hangar rue Martin HOARAU au PORT.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 11 : Validation d’autorisations d’occupation et de tarifications pour des commerces ambulants en périphérie des concerts de la rondavelle du port de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 12 : Validation du plan de financement de l’étude de préfiguration de la SEMOP pour la gestion des ports de plaisance du TCO.

III. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

PROGRAMMATION ET EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

  • AFFAIRE N° 13 : Acompte sur subventions aux organismes.

IV. QUESTIONS DIVERSES

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N°14 : Procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles du TCO à ILEVA dans le cadre du transfert de la compétence traitement des déchets des microrégions sud et ouest de la Réunion.

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