Le 15 septembre 2015

Bureau Communautaire – Séance du 14 septembre 2015


ORDRE DU JOUR

I. POLE AFFAIRES GENERALES

1. COOPERATION DECENTRALISEE

  • AFFAIRE N° 2015-082/BC8-001 : Coopération décentralisée La Possession-Victoria : convention constitutive de groupement TCO/La Possession pour la passation d’un marché d’étude préalable à la mise en œuvre d’une filière de tri et de valorisation des déchets de la ville de Victoria.

II. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

  • AFFAIRE N° 2015-083/BC8-002 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (P.I.L.H.I.) > Avenant N° 2 à la convention portant attribution d’un fonds de concours à la commune du Port pour le financement d’une étude pré-opérationnelle sur le quartier d’Ariste Bolon.
  • AFFAIRE N° 2015-084/BC8-003 : Demande de subvention de l’Agence Immobilière à Vocation Sociale (Agence Soleil).
  • AFFAIRE N° 2015-085/BC8-004 : Attribution d’une subvention à l’Agence pour l’Observatoire de la Réunion, l’Aménagement et l’Habitat (AGORAH).
  • AFFAIRE N° 2015-086/BC8-005 : PILHI : Validation du plan de financement de la mise en œuvre d’une Maîtrise d’Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) sur la période 2016-2019.

2. ECONOMIE-INSERTION

  • AFFAIRE N° 2015-087/BC8-006 : Validation du plan de financement de l’étude concernant la mise en place d’une démarche d’écologie industrielle sur les zones d’activités du TCO.

3. VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 2015-088/BC8-007 : Attribution d’une subvention à l’Association « SNSM 974 » pour la mise en place du trophée SNSM 974, La Mer pour Tous.
  • AFFAIRE N° 2015-089/BC8-008 : Signature d’un avenant à la convention de subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest pour la mise en œuvre de son programme d’actions et la réalisation de ses missions, au titre de l’exercice 2015.

III. POLE SERVICES PUBLICS

1. INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 2015-090/BC8-009 : Acquisition amiable des parcelles AB 303 et AB 443 relative au projet Ecocité (Cambaie Oméga).
  • AFFAIRE N° 2015-091/BC8-010 : Validation du plan de financement définitif des travaux pour la réalisation de la déchèterie de la Chaloupe Saint-Leu.

2. TRANSPORT

  • AFFAIRE n° 2015-092/BC8-011 : Demande de financement de la commune de Saint Leu relative à l’opération « RD22-Chemin Dubuisson ».
  • AFFAIRE N° 2015-093/BC8-012 : Compétences Transport du TCO Semaine Européenne de la Mobilité et Rando Vélo Intercommunale 2015.

IV. QUESTIONS DIVERSES

  • AFFAIRE N° 2015-094/BC8-013 : Contrat territorial d’Investissement Territorial Intégré 2014-2020 (ITI) du programme opérationnel européen pour le Territoire de la Côte Ouest – Modification du plan de financement de l’étude de stratégie urbaine durable intégrée dans le cadre de la demande de subvention FERDER ITI.

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