Le 13 novembre 2015

Bureau Communautaire – Séance du 13 novembre 2015


ORDRE DU JOUR

I. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N°1 : Revente à l’EPFR et portage par le biais d’une convention opérationnelle pour le compte du TCO de 21 parcelles comprises dans le périmètre de DUP réserves foncières de Cambaie Oméga Ecocité.
  • AFFAIRE N° 2 : Conclusion de deux concessions temporaires de fortage entre la Société de Concassage et de Préfabrication de la Réunion (SCPR) et le TCO et entre Teralta Granulat Béton Réunion et le TCO dans le cadre de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) réserves foncières « Cambaie-Oméga » – ECOCITE.

II. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

ECONOMIE – INSERTION

  • AFFAIRE N° 3 : Signature d’un protocole transactionnel avec Monsieur Nativel François dans le cadre de son déménagement du périmètre de la DUP Cambaie Oméga.

AMENAGEMENT ET PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

  • AFFAIRE N° 4 : Avenant n°2 de prolongation de la durée de la convention de la SEDRE pour l’opération Zac Rivière des Galets.

VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 5 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) de l’Ouest pour la mise en œuvre de son programme d’actions et la réalisation de ses missions, au titre de l’exercice 2016.

III. AFFAIRES GENERALES

COOPERATION

  • AFFAIRE N° 6 : Coopération décentralisée Le Port / Tamatave. Attribution d’une subvention à l’association Cyclone Art Kreasion 974 pour la réalisation d’un projet de coopération culturelle entre la Ville du Port et la Ville de Tamatave.

IV. POLE RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 7 : Modification du tableau des effectifs par création de postes.

V. QUESTIONS DIVERSES

ECOCITE

  • AFFAIRE N° 8 : Convention de cofinancement des études « modèle trafic et mobilité » de l’ECOCITE insulaire et tropicale de la Réunion dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020.

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