Le 14 juillet 2015

Bureau Communautaire – Séance du 13 juillet 2015


ORDRE DU JOUR

I. POLE RESSOURCES

1. FINANCES

AFFAIRE N° 2015-063/BC6-001 : Fonds de Concours exceptionnel – médiathèque de Saint-Leu Centre – Commune de Saint-Leu.
AFFAIRE N° 2015-064/BC6-002 : Fonds de concours exceptionnel – Piscine de Stella – Commune de Saint-Leu.
AFFAIRE N° 2015-065/BC6-003 : Fonds de Concours exceptionnel – réalisation du projet de réhabilitation des sites sportifs dans le cadre des jeux des îles de l’océan indien et des travaux d’aménagement du littoral Nord – Commune du Port.
AFFAIRE N° 2015-066/BC6-004 : Fonds de Concours exceptionnel – « RD22 – Chemin Dubuisson » – Commune de Saint Leu.

II. POLE AFFAIRES GENERALES

1. FONCTIONNEMENT

AFFAIRE N° 2015-067/BC6-005 : Prise de participation à la SPL Maraïna.

III. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. ENVIRONNEMENT

AFFAIRE N° 2015-068/BC6-006 : Attribution d’une subvention à l’association le grand raid pour la 22ème édition de la diagonale des fous.
AFFAIRE N° 2015-069/BC6-007 : désignation du bénéficiaire de l’appel à projets et conclusion d’une convention d’occupation des terrains d’assiette de la décharge de Cambaie.

IV. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

AFFAIRE N° 2015-070/BC6-008 : Régime d’Aides PLH – 2 : demande de la SODEGIS de prolongation des délais de la convention signée pour l’opération « Résidence de Personnes Agées » à la Chaloupe Saint-Leu.
AFFAIRE N° 2015-071/BC6-09 : Signature de la convention d’objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour l’exercice 2015.

2. ANIMATION DU TERRITOIRE

AFFAIRE N° 2015-072/BC6-010 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI) pour son programme d’actions, pour l’exercice 2015.
AFFAIRE N° 2015-073/BC6-011 : Attribution d’une subvention à l’Association «Tipa Tipa» pour l’organisation de la « 5ème édition du Trail et du Semi Trail du Grand Ouest », au titre de l’exercice 2015.
AFFAIRE N° 2015-074/BC6-012 : Attribution d’une subvention à l’Association «Base Nautique des Mascareignes» pour la mise en place de «Cap au large», au titre de l’exercice 2015.

3. ECONOMIE-INSERTION

AFFAIRE N° 2015-075/BC6-013 : Validation du plan de financement de l’étude de faisabilité technico-économique de l’aménagement de la Zone Arrière Portuaire et de la convention de groupement de commande avec le Grand Port Maritime De La Réunion
AFFAIRE N° 2015-076/BC6-014 : Validation du plan de financement de la réhabilitation de la voie Antonin Artaud.
AFFAIRE N° 2015-077/BC6-015 : Extension de la zone d’activités de Bras Montvert à Trois-Bassins : Validation du plan de financement.

V. QUESTIONS DIVERSES

AFFAIRE N° 2015-078/BC6-016 : Contrat Territorial d’Investissement Territorial Intégré 2014-2020 (ITI) du programme opérationnel européen pour le TCO – Modification du plan de financmeent de l’étude de stratégie urbaine durable intégrée dans le cadre de la demande de subvention FEDER ITI.


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