Le 10 février 2014

Bureau communautaire – Séance du 10 février 2014


AFFAIRE N° 2014-001/B1-001 : Régime d’aides PLH 2 : demande de financement de la SIDR pour  l’opération RHI Bois de Nèfles – tranche 1 à Saint-Leu.

AFFAIRE N° 2014-002/B1-002 : Régime d’aides PLH 2 : demande de financement de la SHLMR pour  l’opération «la pépinière» au Port.

AFFAIRE N° 2014-003/B1-003 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (P.I.L.H.I.) : validation du plan financement d’une étude pré opérationnelle sur les secteurs de Bois de Nèfles et la Saline à Saint-Paul.

AFFAIRE N° 2014-004/B1-004 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (P.I.L.H.I.) : validation du plan financement d’une étude pré opérationnelle sur le secteur de Colimaçons les bas à Saint-Leu.

AFFAIRE N° 2014-005/B1-005 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (P.I.L.H.I.) : validation du plan financement d’une étude pré opérationnelle sur le secteur de Dos d’Ane à la Possession.

AFFAIRE N° 2014-006/B1-006 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (P.I.L.H.I.) : validation du plan financement d’une étude pré opérationnelle sur le secteur de MontVert à Trois-Bassins.

AFFAIRE N° 2014-007/B1-007 : Attribution d’un fonds de concours à la commune du Port concernant le  financement d’une étude pré opérationnelle sur le quartier d’Ariste Bolon.

AFFAIRE N° 2014-008/B1-008 : Demande de financement de la commune de Saint-Leu pour les travaux d’investissement du Centre d’Hébergement d’Urgence (CHU) de Saint-Leu.

AFFAIRE N° 2014-009/B1-009 : Attribution d’une subvention à l’association « 974 Action » pour l’organisation de l’édition 2014 du « Raid’Av ».

AFFAIRE N° 2014-010/B1-010 : Attribution d’une subvention à l’Association Culturelle et Sportive de Trois-Bassins (ACSTB) pour l’organisation de l’édition 2014 de la « Trans-Bassinoise» .

AFFAIRE N° 2014-011/B1-011 : Attribution d’une subvention à l’association « Base Nautique des Mascareignes » pour la mise en place de « Cap au large » au titre de l’excercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-012/B1-012 : Attribution d’une subvention au Club d’Athlétisme de La Possession (CAPOSS) pour l’organisation de l’édition 2014 de la « Fête du trail » .

AFFAIRE N° 2014-013/B1-013 : Attribution d’une subvention à l’association «Tipa Tipa» pour la mise en place de la 4ème édition des « Trail et semi-trail du Grand Ouest », au titre de l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-014/B1-014 : Octroi d’une dotation de 500 000 € à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’année 2014.

AFFAIRE N° 2014-015/B1-015 : Attribution d’une subvention à l’Association Culturelle du Théâtre sous les Arbres (A.C.T.A.) pour la mise en œuvre de son programme d’actions culturelles au titre de l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-016/B1-016 : Attribution d’une subvention à l’Association des Enseignants Documentalistes de la Réunion (ADBEN) pour l’organisation de la 6ème édition du « Salon du Livre de Jeunesse de l’Océan Indien » en octobre 2014.

AFFAIRE N° 2014-017/B1-017 : Attribution d’une subvention à l’Association de Gestion des MAnifestations pour la mise en œuvre de son programme jeune public et l’accompagnement à la professionnalisation des artistes amateurs et émergeants, pour l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-018/B1-018 : Attribution d’une subvention à l’association « An Grèn Koulèr / écritures sociales »,  pour la mise en place de son programme d’actions culturelles, au titre de l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-019/B1-019 : Attribution d’une subvention à l’Association de Gestion des Manifestations (AGEMA), à l’Association de Gestion du Séchoir et à la Régie Espace Leconte de Lisle (R.E.L.L.) pour la mise en place du projet commun de soutien à la jeune création « Békali », au titre de l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-020/B1-020 : Attribution d’une subvention à l’association « Cheminements » pour la mise en place d’un évènementiel autour des arts plastiques d’expression contemporaine, intitulé « Nuit d’Art de la Pleine Lune », au titre de l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-021/B1-021 : Attribution d’une subvention à la « Régie Espace Leconte de Lisle » (R.E.L.L.), au titre de l’exercice 2014, pour un soutien sur les axes suivants : diffusion de spectacles à destination du jeune public, résidences d’artistes, spectacles en décentralisation et une politique tarifaire adaptée.

AFFAIRE N° 2014-022/B1-022 : Attribution d’une subvention à l’association « Mov_A – Association culturelle » pour l’organisation de l’édition 2014 du festival « Danse Péi » .

AFFAIRE N° 2014-023/B1-023 : Attribution d’une subvention à l’association « Nakiyava » pour l’organisation de la 3ème édition du festival « Opus Pocus », au titre de l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-024/B1-024 : Attribution d’une subvention au « Pôle Régional des Musiques Actuelles » (PRMA) pour l’aide à la création et au soutien à la diffusion musicale, au titre de l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-025/B1-025 : Attribution d’une subvention à l’ « Association de Gestion du Séchoir » pour la réalisation de son programme d’actions culturelles : diffusion de spectacles, soutien à la création locale, programmation gratuite de spectacles pendant le « Leu Tempo Festival », projets de décentralisation sur le territoire, au titre de l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-026/B1-026 : Attribution d’une subvention aux « Théâtres Départementaux de la Réunion » (TDR) pour accompagner le projet « Accès du jeune public du TCO au TEAT Plein Air », au titre de l’exercice 2014.

AFFAIRE N° 2014-027/B1-027 : Attribution d’une subvention à l’association « Théâtre des Alberts » pour l’organisation de la 5ème édition du festival « Tam Tam » du 6 au 29 octobre 2014.

AFFAIRE N° 2014-028/B1-028 : Transfert au TCO de la maitrise d’ouvrage de la commune du Port pour la réfection du giratoire et de ses abords, situé en entrée de la ZAC environnement, dans le cadre de l’aménagement de l’Eco parc au Port.

AFFAIRE N° 2014-029/B1-029 : Zone artisanale de l’Eperon : acquisition foncière et participation du TCO au financement de l’opération.

AFFAIRE N° 2014-030/B1-030 : Validation du plan de financement pour l’évaluation économique et réglementaire du projet GIROVAR.

AFFAIRE N° 2014-031/B1-031 : Programmation des actions 2014 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale du TCO et octroi d’une subvention à la Mission Intercommunale Ouest.

AFFAIRE N° 2014-032/B1-032 : Programmation 2014 du PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) du TCO.

AFFAIRE N° 2014-033/B1-033 : Octroi d’une subvention à BAC REUNION dans le cadre de l’atelier chantier d’insertion de récupération, réparation et location de vélos.

AFFAIRE N° 2014-034/B1-034 : Attribution d’une subvention à la société coopérative d’intérêt collectif ECOLANGE 974.

AFFAIRE N° 2014-035/B1-035 : Octroi d’une subvention à l’association Zot Avenir dans le cadre de la mise en œuvre sur l’ouest d’un atelier chantier d’insertion ayant une activité de type « ressourcerie » .

AFFAIRE N° 2014-036/B1-036 : Approbation des plans de financement modifiés relatifs :

  • à la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des anciennes décharges de Cambaie et du Port,
  • à l’acquisition d’engins pour les sites de traitement des déchets verts,
  • à l’acquisition de bornes d’apport volontaire,
  • à la fourniture de bacs de collecte sélective.

AFFAIRE N° 2014-037/B1-037 : Adhésion à la centrale d’achat du transport public.

AFFAIRE N° 2014-038/B1-038 : Avenant n° 28 à la convention de DSP Kar’Ouest.

AFFAIRE N° 2014-039/B1-039 : Acquisition de gré à gré des parcelles AX n° 58 et n° 59 au Port en vue de la constitution de réserves foncières dans le cadre de la réalisation du projet d’aménagement urbain d’ECOCITE insulaire et tropicale.

AFFAIRE N° 2014-040/B1-040 : Acquisition foncière de la parcelle AZ 172 (Ex 68p) pour la réalisation d’une voie de sortie de la ZAC 2000.

AFFAIRE N° 2014-041/B1-041 : ZAC  FAC – Technoport : acquisition des parcelles bc 351p et bc 342p à la commune Du Port.

AFFAIRE N° 2014-042/B1-042 : Validation des plans de financement des études et des travaux pour l’extension et la réhabilitation de la plate-forme de broyage de déchets végétaux de Saint-Leu et pour la création de la plate-forme de broyage de déchets végétaux de Cambaie.

AFFAIRE N° 2014-043/B1-043 : Validation du plan de financement des travaux de réalisation de la déchèterie de la Chaloupe Saint-Leu.

AFFAIRE N° 2014-044/B1-044 : Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de services avec la commune de Saint-Leu pour la gestion du port du port de plaisance de Saint-Leu.

AFFAIRE N° 2014-045/B1-045 : Signature d’une convention de mise à disposition de services entre le TCO et le syndicat mixte de traitement des déchets (SMTD) .

AFFAIRE N° 2014-046/B1-046 : Modification du tableau des effectifs par création de postes.

AFFAIRE N° 2014-047/B1-047 : Remboursement à la SEMADER d’une avance de trésorerie consentie pour la constitution d’un gage espèce pour le compte d’AREA (ex-CYCLEA) .

AFFAIRE N° 2014-048/B1-048 : Attribution d’une subvention à l’association TRANS-MAD DEVELOPPEMENT RUN pour la réalisation d’un chantier d’insertion à Antanifotsy, dans le cadre de la coopération décentralisée entre Antanifotsy et la commune de la Possession.


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