Le 10 décembre 2018

Bureau Communautaire – Séance du 10 décembre 2018


I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

BUDGET

  • AFFAIRE N° 1 : Acomptes sur subventions aux organismes.

FINANCES

  • AFFAIRE N° 2 : Avenant n°2 relatif au dispositif Feder ITI.

II. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

DOCUMENTATION

  • AFFAIRE N° 3 : Mutualisation documentaire de la base juridique Dalloz Collectivités entre le TCO et les 5 communes membres.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 4 : Mise à disposition d’un agent auprès de la Régie d’Enseignements Artistiques du TCO.
  • AFFAIRE N° 5 : Attribution d’une avance de trésorerie au Comité d’Oeuvres Sociales du TCO, le T’COS, au titre de la gestion des titres restaurant pour l’année 2019.
  • AFFAIRE N° 6 : Attribution d’une subvention au Comité d’Oeuvres Sociales du TCO, le T’COS, au titre de l’exercice 2019.
  • AFFAIRE N° 7 : Modification du tableau des effectifs par créations de postes.

III. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 8 : Prestation d’assistance et d’expertise du GEC ODYSSEA ; Validation du plan de financement.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 9 : Appel à projet Association de protection animale – sélection des candidatures.
  • AFFAIRE N° 10 : Convention avec l’Office National des Forêts / Parc National de la Réunion pour la gestion et l’évacuation des déchets ménagers et assimilés dans le cirque de MAFATE.
  • AFFAIRE N° 11 : Convention pour l’évacuation des déchets en forêt domaniale d’AURERE et départemento-domaniale du CIRQUE DE MAFATE.
  • AFFAIRE N° 12 : Attribution d’une subvention à l’ « Association Citoyens Contre le Chick » ACCC pour le plan de lutte anti-vestorielle sur le territoire de la commune de Saint Paul – Année 2018-2019.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 13 : Commande de bus à la centrale d’achat CATP.
  • AFFAIRE N° 14 : Commande de bus à la centrale d’achat UGAP.
  • AFFAIRE N° 15 : Signature d’une convention d’avance avec l’UGAP.
  • AFFAIRE N° 16 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage relative à l’étude de révision de la politique de déplacements et de stationnement sur la station balnéaire et le site de l’Hermitage-les-Bains.
  • AFFAIRE N° 17 : Avancement du projet NKO.
  • AFFAIRE N° 18 : Demandes d’adaptation du réseau kar’ouest (octobre 2018).

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 19 : Convention opérationnelle entre l’EPFR et le TCO concernant le portage pour le compte du TCO de 21 parcelles comprises dans le périmètre de DUP RESERVES FONCIERES « CAMBAIE OMEGA »- ECOCITE.
  • AFFAIRE N° 20 : Ecocité – Cambaie Oméga – Projet Urbain Partenarial – Conclusion d’un avenant à la promesse de vente TCO/SCPR ».

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 21 : Avis sur la signature d’une convention avec l’IMT Mines Alès pour une mission d’appui aux Communes de Saint-Leu et du Port pour la préparation à la gestion de crise.
  • AFFAIRE N° 22 : Présentation des conclusions de l’étude sur les possibilités de maintien des banians situés dans les emprises des digues du lot 2 de travaux PAPI Hermitage.

IV. AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

MISSION LEADER ET DÉVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 23 : LEADER – Validation du plan de financement 2019 pour l’animation et le fonctionnement de TERH GAL OUEST.

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 24 : PILHI : Renouvellement de la convention 2019 -2023.
  • AFFAIRE N° 25 : Convention de partenariat du TCO avec l’Agence Départementale d’Information sur le logement de la Réunion.
  • AFFAIRE N° 26 : Demande de garantie d’emprunt du prêt complémentaire de la SHLMR pour l’opération Breguet 3 – 49 LLTS au Port.

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 27 : Validation du financement de la structure retenue dans le cadre de l’appel à projets Économie sociale et solidaire « Accompagnement des porteurs de projets » 2018-2019.
  • AFFAIRE N° 28 : Validation du financement des ACI retenus dans le cadre de l’appel à projets 2018.
  • AFFAIRE N° 29 : Attribution et conclusion d’une promesse de bail à construction avec l’entreprise Self Signal sur la parcelle BK 169 – zone Ecoparc – Commune de Le Port.
  • AFFAIRE N° 30 : Signature d’un avenant n°2 à la délégation de service public (DSP) pour la gestion du camping Ermitage Lagon avec la SPL Tamarun.
  • AFFAIRE N° 31 : Fonds de concours exceptionnel pour la construction de la médiathèque de Saint–Leu – Avenant de modification des modalités de versement de la participation.

V. Questions diverses


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