Le 8 avril 2013

Bureau Communautaire – Séance du 8 Avril 2013


Délibération n° 2013-015/C2-001
FONCTIONNEMENT – Délibération portant demande de modification statutaire pour une mise en conformité des statuts du TCO aux nouvelles dispositions législatives – Répartition des sièges

Délibération n° 2013-016/C2-002
FONCTIONNEMENT – Fonctionnement des groupes d’élus par commune

Délibération n° 2013-017/C2-003
FONCTIONNEMENT – Remplacement de M. Jean-René BELLON au sein de la commission « Finances Affaires Générales »

Délibération n° 2013-020/C2-006
FINANCES – Décision Modificative n° 1 au budget 2013 du TCO

Délibération n° 2013-021/C2-007
RESSOURCES HUMAINES – Plan d’actions sociales 2013 – Participation de l’employeur aux frais de protection sociale complémentaire

Délibération n° 2013-023/C2-009
TRANSPORT – Adhésion et désignation des délégués du TCO au syndicat mixte de transports de la Réunion (SMTR) – délibération modificative

Délibération n° 2013-024/C2-010
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la Côte Ouest : Approbation du projet de Schéma de Cohérence Territoriale de la Côte Ouest 2013-2023

Délibération n° 2013-025/C2-011
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Politique d’Enseignements Artistiques du TCO

Délibération n° 2013-026/C2-012
QUESTIONS DIVERSES – Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations

Délibération n° 2013-027/C2-013
QUESTIONS DIVERSES – Compte rendu des décisions prises par le bureau communautaire dans le cadre des délégations


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