Le 10 juillet 2014

Bureau Communautaire – Séance du 7 juillet 2014


ORDRE DU JOUR

I.    POLE TERRITORIAL

1. VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE

affaire n° 2014-052/BC3-001 : Signature de l’avenant de transfert au TCO de la convention relative à la définition des modalités d’intervention de l’unité des phares et balises de la Direction de la Mer Sud Océan Indien (DMSOI) et de la participation financière de la commune de Saint Leu à l’entretien et la maintenance des établissements de signalisation maritime (ESM) situés dans la commune de Saint-Leu.

2. ECONOMIE – INSERTION

affaire n° 2014-053/BC3-002 : Attribution d’une subvention à l’association An Gren kouler, dans le cadre de la mise en œuvre de l’atelier chantier d’insertion « Portes du Pays de Mafate, Fanm 3 kartyé ».

II.  POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. ENVIRONNEMENT

affaire n° 2014-054/BC3-003 : Attribution d’une  subvention à l’ « association citoyens contre le Chick » (ACCC) pour le plan ravine des communes de la Possession et de Saint-Paul – année 2014.

affaire n° 2014-055/BC3-004 : Convention de mutualisation de service entre le TCO et la commune de Saint-Paul pour assurer la sensibilisation des usagers aux problématiques environnementales pour la période de janvier à juin 2013.

affaire n° 2014-056/BC3-005 : Approbation du plan de financement modifié relatif à l’acquisition de bio composteurs.

2. TRANSPORT

affaire n° 2014-057/BC3-006  : Signature d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de financement entre la Région et le TCO pour l’aménagement d’une voirie entre la ZAE 2000 et l’échangeur RN1/RN1001.

III. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE

affaire n° 2014-058/BC3-007 : Coopération décentralisée : Participation du TCO à la coopération entre les communes de Tamatave (Madagascar) et Le Port.

IV. QUESTIONS DIVERSES


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