Le 5 juin 2014

Bureau Communautaire – Séance du 2 juin 2014


ORDRE DU JOUR

I. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
AFFAIRE N° 2014-049/BC2-001 : Voie de sortie ZAC 2000 – Modification de la délibération du bureau communautaire du 10 février 2014 pour l’acquisition d’une emprise complémentaire –Parcelle AZ 171p – Commune du Port.
AFFAIRE N° 2014-050/BC2-002: Projet d’aménagement urbain Ecocité (commune de Saint Paul) –acquisitions amiables de terrains dans le périmètre de DUP Cambaie-Omega pour la constitution de réserves foncières.

II. POLE RESSOURCES

2. RESSSOURCES HUMAINES
AFFAIRE N° 2014-051/BC2-003 : Autorisation de modification du tableau des effectifs.

III. POLE TERRITORIAL

3. HABITAT / LOGEMENT
Présentation du Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (PILHI), cette affaire est présentée pour information.

IV. QUESTIONS DIVERSES


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