Le 4 septembre 2014

Bureau Communautaire – Séance du 1 septembre 2014


ORDRE DU JOUR

I.   POLE RESSOURCES

1.  RESSOURCES HUMAINES

AFFAIRE N° 2014-059/BC4-001 : Autorisation de modification du tableau des effectifs par création de postes.

AFFAIRE N° 2014-060/BC4-002 : Demande de subvention du comité d’œuvre sociales du TCO –le T’COS- au titre de l’exercice 2014.

II.  POLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

1.  AMÉNAGEMENT – PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

AFFAIRE N° 2014-061/BC4-003 : Avenant prorogatif de durée à la Convention d’objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour l’exercice 2013 (Avenant n°1) .

AFFAIRE N° 2014-062/BC4-004 : Demande de subvention de l’Agence pour l’Observatoire de la Réunion, l’Aménagement et l’Habitat (AGORAH) .

AFFAIRE N° 2014-063/BC4-005 : Demande de subvention de l’Agence Immobilière à vocation sociale (Agence Soleil) .

2. ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE

AFFAIRE  N° 2014-064/BC4-006 : Examen de la demande de subvention de la Fédération  Réunionnaise de Tourisme pour la mise en œuvre de son programme d’actions destinées à améliorer le fonctionnement du réseau des offices de tourisme pour l’exercice 2014.

affaire N° 2014-065/BC4-007 : Arrêt du projet Zénith de la Réunion.

affaire N° 2014-066/BC4-008 : Demande de subvention de l’association  « Ouest Run Triatlon » 2ème édition : Saline-les-Bains.

3.  ECONOMIE-INSERTION

AFFAIRE N° 2014-067/BC4-009 : Compte rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC environnement – Ecoparc le Port année 2013.

AFFAIRE N° 2014-068/BC4-010 : Adhésion du TCO au CNARM : cotisation 2014 et désignation d’un représentant  du TCO.

AFFAIRE N° 2014-069/BC4-011 : Demande de subvention de l’ADIE.

AFFAIRE N° 2014-070/BC4-012 : Demande de subvention de Réunion Entreprendre.

AFFAIRE N° 2014-071/BC4-013 : Octroi d’une subvention à l’association PASSE-RELLE pour la mise en œuvre du chantier d’insertion intitulé « Aménagement et réhabilitation des Maisons pour tous ».

III.  POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

AFFAIRE N° 2014-072/BC4-014 : Attribution  d’une subvention  à l’association  « le grand raid de la Réunion » au titre de l’année 2014.

2. TRANSPORT

AFFAIRE N° 2014-073/BC4-015 : Signature protocole transactionnel pour le marché d’étude du Schéma Général d’Itinéraires Privilégiés du TCO.

AFFAIRE N° 2014-074/BC4-016 : Compétence Transport du TCO  Semaine Européenne de la Mobilité et Rando Vélo Intercommunale 2014.

3.  INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE

AFFAIRE N° 2014-075/BC4-017 : Acquisition de la parcelle HR 1 à Saint-Paul en vue de la création de la Zone Artisanale de La Saline.

AFFAIRE N° 2014-076/BC4-018 : Validation du nouveau plan de financement des travaux pour la réalisation de la déchèterie de la Chaloupe Saint-Leu.

AFFAIRE N° 2014-077/BC4-019 : Validation des nouveaux plans de financement pour les études et les travaux d’extension et de réhabilitation de la plate-forme de broyage de déchets verts de Saint-Leu et pour la création d’une plate-forme de broyage de déchets végétaux à Cambaie.

IV. QUESTIONS DIVERSES


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