Arrêté de mise à l’enquête publique révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Ouest


Note

Cet article a été publié il y a plus de 15 mois. Les informations qu'il vous propose ne sont peut-être plus à jour.

L’Arrêté de mise à l’enquête publique révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Ouest vient d’être publié.

Vous pouvez consulter le document en ligne dans la rubrique SCoT Ouest

Par ailleurs, une enquête publique portant sur la révision du SCoT Ouest sera ouverte du 14 septembre au 14 octobre 2016 inclus (arrêté 2016-025 du 25 août 2016 du Président de la communauté d’agglomération du Territoire de la Côte Ouest).

Pendant un mois, le public sera invité à prendre connaissance du dossier de consultation et faire part de ses observations.

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